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Comment gérer les formalités douanières ?

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Pourquoi ces formalités ?

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En dehors des courriers ordinaires, tout envoi de marchandise ou de document de valeur hors de France métropolitaine est soumis à un certain nombre de formalités douanières. Il s’agit généralement de fournir les documents et déclarations permettant aux services douaniers du pays destinataire d’identifier l’origine, la nature et la valeur de l’envoi afin de lui appliquer, le cas échéant, les règles fiscales et les restrictions en vigueur localement. La fourniture des documents adéquats est indispensable pour éviter à vos plis et colis d’être ouverts, retardés voire bloqués dans les douanes d’arrivée.

Commercial ou non, l’envoi doit être déclaré !

commercial ou non l envoi doit etre declare
Les formalités douanières concernent tous les types d’envoi d’objet, même à destination d’un particulier. Même s’il s’agit d’un cadeau, des documents devront être complétés car la notion de cadeau peut être appréciée de manière très différente par la douane d’arrivée, avec des seuils d’exonérations de droits variables selon le pays et la nature du contenu.

Les guides de référence

les guides de référence
Pour vous y retrouver dans les formalités douanières, à l’import et à l’export, selon la nature de votre envoi et sa destination, consultez nos guides qui présentent en détail toutes les règles à respecter, pour vos envois de Courrier et Colis.

Les principaux cas de figure