Mise à pied disciplinaire

OBJET : MISE A PIED DISCIPLINAIRE

[Madame/Monsieur],

Nous avons eu à déplorer de votre part le fait fautif suivant : [description détaillée et objective du fait fautif].

Or, ce comportement constitue incontestablement [une faute contractuelle/une infraction au règlement intérieur/ un manquement aux usages de la profession].

En effet, cette conduite met en cause la bonne marche du service et les explications recueillies auprès de vous au cours de notre entretien du [date de l’entretien préalable] n'ont pas permis de modifier notre appréciation des faits.

Pour ces motifs, nous vous infligeons une sanction de mise à pied de [nombre] jours avec retenue correspondante de salaire.

Cette mesure prend effet à compter du [date de début de la mise à pied].

Compte tenu des [nombre] jours de mise à pied que vous avez déjà effectués à titre conservatoire, vous reprendrez le travail le [date de reprise du travail].

La durée de cette sanction s'impute sur la mise à pied de [nombre] jours qui vous avait été notifiée le [date de la notification de la mise à pied à titre conservatoire] à titre conservatoire et que vous avez déjà effectuée.
Vous reprendrez donc votre travail dès demain.

Si de tels incidents devaient se renouveler, nous pourrions être amenés à remettre en cause votre maintien dans la société.

Nous souhaitons donc vivement que vous preniez les résolutions nécessaires pour que ces faits ne se reproduisent pas.