LA POSTE ACCUEILLE LA PREMIERE CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LA CONTREFACON ET LE SECTEUR POSTAL LES 16 et 17 NOVEMBRE PROCHAINS

Le 16 novembre 2009

Les 16 et 17 novembre prochains le groupe La Poste organise, en association avec la Direction Générale des Douanes et avec le soutien de l’Institut National de la Propriété Industrielle et de l’Union des Fabricants sous l’égide du Comité national anti-contrefaçon, une conférence internationale sur la contrefaçon et le fret postal au siège du groupe La Poste(1), réunissant pour la première fois plus de quarante opérateurs postaux du monde entier sur ce sujet.

Si la problématique de la contrefaçon de marque est connue (sacs à main, vêtements, parfums, …) et pose problème quant à la notoriété de cellesci, elle prend aujourd’hui de plus en plus d’importance et d’autres secteurs sont dorénavant touchés (médicaments, jouets, pièces de rechange de voiture, …), rendant son impact en matière de santé publique, d’emploi et d’économie de plus en plus important.

Partant de ce constat, le groupe La Poste, membre du CNAC depuis 2009, en tant qu’acteur responsable et en tant que Vice-président du groupe Douanes de l’Union Postale Universelle, a souhaité organiser cette rencontre entre les différents acteurs du secteur.

Cette conférence a pour double objectif d’approfondir, chez les opérateurs postaux mondiaux la connaissance des grandes problématiques liées à la contrefaçon tout en sensibilisant les différents acteurs sur la réalité et les contraintes que rencontre le secteur postal. Ainsi, cette conférence sera l’occasion de réunir sur ce sujet plus de quarante opérateurs postaux (Deutsche Post DHL, Canada Post, Japan Post, TNT, USPS…) et autant d’administrations des douanes de tous les continents ; des organisations internationales (l’Union Postale Universelle, l’Organisation Mondiale des Douanes, l’Organisation Mondiale du Commerce) ; des titulaires de droits de propriétés intellectuelles, des organisations professionnelles nationales et internationales (l’Unifab, le Comité Colbert, l’Association Internationale des marques, la Fédération de la vente à distance) et des associations de consommateurs assisteront et participeront aux débats sur ce sujet fondamental.

Cette manifestation constitue, un signal fort pour l’ensemble des acteurs de l’engagement du groupe La Poste, des Douanes, de l’INPI et de l’Unifab dans ce combat et ne fait qu’appuyer les actions déjà entreprises.

En effet, au niveau international, La Poste a proposé et fait adopter, conjointement avec trois autres postes européennes (GrandeBretagne, Italie, PaysBas) l’ajout des marchandises contrefaites dans la liste des envois non admis. De plus elle assiste chaque année, par la formation, de nombreux opérateurs postaux dans le monde entier. Ainsi les équipes du Groupe ont mené cette année, en Thaïlande et au Maroc et mèneront l’année prochaine en Argentine et en Russie, – en association avec des titulaires de droits et les administrations des douanes locales et françaises – des opérations de sensibilisation des opérationnels au danger des produits contrefaits.

Au niveau national La Poste, étant elle-même victime de la contrefaçon de ses produits (Prêt à Poster, Timbres, …) s’appuie sur l’expertise de l’UNIFAB et de l’INPI pour former ses acheteurs de la même manière, et travaille depuis plusieurs années sur cette problématique croissante en étroite collaboration avec la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects.

Vis-à-vis de ses clients le groupe a décidé de mettre en place une communication innovante en s’appuyant sur la Chaîne de La Poste. En effet, le média audiovisuel de l’Enseigne qui est visible dans plus de 1600 bureaux de poste (soit 800000 clients téléspectateurs/jour) est utilisé depuis le 9 novembre dernier pour diffuser un film d’alerte auprès des consommateurs.

Tout en conservant son modèle économique et social, le groupe La Poste continuera d’accompagner et de soutenir ses partenaires postaux, pour continuer d’améliorer la formation du personnel et adapter le cadre d'activité du secteur postal aux nouvelles pratiques du commerce mondial.

Elle apportera également toujours son concours à la douane française pour l’aider dans son travail de protection du consommateur en lien constant avec l’INPI et l’Union des fabricants.

La douane se félicite que la lutte contre la contrefaçon soit une priorité de La Poste. Elle est fortement impliquée dans le partenariat noué au fil des années avec La Poste. Pour la douane, la lutte contre la contrefaçon dans le fret postal est essentielle. Les résultats enregistrés sur ce vecteur en 2008 témoignent de cet engagement. Le nombre de constatations ainsi réalisées est passé de 3 392 en 2007 à 5 475 en 2008 (+ 61,4 %), pour un nombre d'articles saisis qui a atteint 623 028 en 2008 contre 244 095 l'année précédente, soit une augmentation de 155 %.

Ces résultats sont permis par la présence d’agents des douanes dans les centres de tris postaux. Douaniers et postiers travaillent ensemble à la sélection des colis à contrôler.

Depuis le début de l’année, l’action de la douane est désormais renforcée par la mise en place d’un nouvel outil, Cyberdouane. Conformément à la volonté du Ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat de renforcer l'action de la douane en matière lutte contre la cyberdélinquance, le service « Cyberdouane » a ainsi été mis en place en février 2009. Il est constitué de huit analystes du renseignement et de sept personnels ressources dans les services d'enquêtes de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED). L’action de ce service porte pour une part importante sur les importations de contrefaçons par voie express ou postal faisant suite à une commande par Internet.

Le renforcement du partenariat DouanePoste est l’un des axes d’action majeur de la lutte contre les contrefaçons dans les prochaines années.

(1) 44 boulevard de Vaugirard 75757 Paris

Contact presse Groupe La Poste